Communiqué de Presse

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Paris, France, 15 mai 2008

Décision du Tribunal Fédéral confirmée dans le procès en contrefaçon Lovenox® (énoxaparine sodique) aux Etats-Unis

Le Groupe sanofi-aventis annonce que la Cour d’Appel Fédérale a confirmé le jugement rendu le 8 février 2007 par le Tribunal Fédéral pour le District Central de la Californie (U.S. District Court for the Central District of California) dans le cadre du procès en contrefaçon relatif à Lovenox® intenté par sanofi-aventis à l’encontre d’Amphastar et Teva.

En conséquence de cette décision de la Cour d’Appel, le brevet est réputé inopposable.

Sanofi-aventis examine tous ses recours légaux.

Bien que plusieurs fabricants de produits génériques aient sollicité de la FDA une autorisation de commercialisation de leurs produits prétendument génériques du Lovenox®, sanofi-aventis n’a pas connaissance d’une quelconque autorisation de la FDA suite à ces requêtes.

A propos de sanofi-aventis

Sanofi-aventis est un leader mondial de l’industrie pharmaceutique qui recherche, développe et diffuse des solutions thérapeutiques pour améliorer la vie de chacun. Le Groupe est coté en bourse à Paris (EURONEXT PARIS : SAN) et à New York (NYSE : SNY).

Déclarations prospectives

Ce communiqué contient des déclarations prospectives (au sens du U.S. Private Securities Litigation Reform Act of 1995). Ces déclarations ne constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent des projections financières et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs, des intentions et des attentes concernant des événements, des opérations, des produits et des services futurs ou les performances futures. Ces déclarations prospectives peuvent souvent être identifiées par les mots « s'attendre à », « anticiper », « croire », « avoir l'intention de », « estimer » ou « planifier » , ainsi que par d'autres termes similaires. Bien que la direction de sanofi-aventis estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les investisseurs sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle de sanofi-aventis, qui peuvent impliquer que les résultats et événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations prospectives. Ces risques comprennent ceux qui sont développés ou identifiés dans les documents publics déposés par sanofi-aventis auprès de l'AMF et de la SEC, y compris ceux énumérés dans les rubriques « Facteurs de risque » et « Déclarations prospectives » du document de référence 2007 de sanofi-aventis ainsi que dans les rubriques « Risk Factors » et « Cautionary Statement Concerning Forward-Looking Statements » du rapport annuel 2007 sur Form 20-F de sanofi-aventis, qui a été déposé auprès de la SEC. Sanofi-aventis ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives sous réserve de la réglementation applicable notamment les articles 223-1 et suivants du règlement général de l'autorité des marchés financiers.

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