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Comités spécialisés

Le conseil d’administration a mis en place des comités spécialisés chargés d’assister le conseil dans sa réflexion et ses décisions :

le comité d’audit ;
le comité des rémunérations ;
le comité des nominations et de la gouvernance ;
le comité de réflexion stratégique.

Comité d’audit

Le comité d’audit est composé de :

Klaus Pohle, Président
Jean-Marc Bruel,
Gérard Van Kemmel.

Les membres du comité d’audit sont des administrateurs indépendants, dont deux qualifiés d’expert financier au sens de la loi Sarbanes-Oxley.

Le comité d’audit, chargé d’évaluer en permanence l’existence et l’efficacité des procédures de contrôle financier et de contrôle des risques de la Société, a notamment pour mission d’examiner :

le périmètre de consolidation ;
les comptes sociaux et consolidés annuels, semestriels et trimestriels, les rapports d’activité annuels et semestriels ;
les procédures de contrôle ;
les programmes et travaux d’audit interne ;
la pertinence des choix des options comptables ;
les risques et engagements hors bilan significatifs ;
tout sujet susceptible d’avoir une incidence significative, financière et comptable ;
l’état annuel des contentieux importants.

Le comité peut procéder à des visites et auditions de responsables opérationnels ou de personnes qui participent à l’élaboration des comptes. Il peut entendre les Commissaires aux comptes même en dehors de la présence des dirigeants. Il peut recourir à des experts extérieurs.

Il pilote la procédure de sélection des Commissaires aux comptes avant chaque renouvellement.

Il se tient informé des honoraires versés à ceux-ci et veille au respect des règles garantissant leur indépendance.

Il veille à la mise en place et au respect de la procédure d’alerte interne en matière de comptabilité, de contrôles comptables internes et d’audit.

Le conseil d’administration du 29 avril 2008 a décidé de scinder le comité des rémunérations, des nominations et de la gouvernance en deux comités distincts : le comité des rémunérations et le comité des nominations et de la gouvernance.

Comité des rémunérations

Le comité des rémunérations est composé de :

Thierry Desmarest,
Jean-René Fourtou*,
Lindsay Owen-Jones.

* Administrateur indépendant.

Le comité des rémunérations a pour mission :

de formuler des recommandations et propositions concernant les différents éléments de la rémunération, les régimes de retraite et de prévoyance des dirigeants mandataires sociaux, les attributions d’options d’achat ou de souscription d’actions ;
de définir des modalités de fixation de la part variable de leur rémunération ;
de proposer une politique générale d’attribution d’options d’achat ou de souscription d’actions ;
d’examiner le système de répartition des jetons de présence entre les membres du conseil ;
de donner son avis à la direction générale sur la rémunération des principaux cadres dirigeants.

Comité des nominations et de la gouvernance

Le comité des nominations et de la gouvernance est composé de :

Jean-François Dehecq, Président
Thierry Desmarest,
Jean-René Fourtou*,
Lindsay Owen-Jones.

* Administrateur indépendant.

Le comité des nominations et de la gouvernance a pour mission :

de recommander au conseil les personnes susceptibles d’être nommées administrateurs ou mandataires sociaux ;
de préparer les règles de gouvernement d’entreprise applicables à la Société et d’en suivre la mise en œuvre ;
de veiller à la préparation de l’avenir quant à la composition des instances dirigeantes ;
de veiller au respect de l’éthique ;
de proposer annuellement au conseil la liste des administrateurs pouvant être considérés comme indépendants ;
de proposer les modalités d’évaluation du fonctionnement du conseil et de veiller à leur mise en œuvre.