Gouvernement d’entreprise

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Lors de sa réunion du 17 décembre 2008, le conseil d'administration a pris connaissance des recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées. Il considère que ces recommandations s'inscrivent dans la démarche de gouvernement d'entreprise de la Société.

En conséquence, le conseil d'administration a décidé que le code AFEP-MEDEF ainsi modifié est celui auquel se réfèrera sanofi-aventis pour l'élaboration du rapport du Président de Conseil d'administration prévu à l'article L. 225-37 du Code de commerce à compter de l'exercice en cours.

• Consulter le code de gouvernement d'entreprise AFEP-MEDEF - décembre 2008

Depuis le 1er janvier 2007, les fonctions de Président et de Directeur Général sont dissociées.

Le Président représente le conseil d’administration. Il organise et dirige les travaux du conseil dont il rend compte à l’assemblée générale. Il s’assure du bon fonctionnement du conseil d’administration et de l'assemblée générale qu’il préside.

Le Directeur Général dirige l’entreprise et la représente auprès des tiers. Il préside le comité exécutif et le comité de direction.

• Informations relatives à la fin du mandat de Gérard Le Fur et à la nomination de Chris Viehbacher au poste de Directeur Général

Rémunération des dirigeants mandataires sociaux :

• Eléments de rémunération des dirigeants mandataires sociaux, le 5 mars 2009
• Eléments de rémunérations des dirigeants mandataires sociaux, le 12 mars 2010

Engagements pris au bénéfice des dirigeants mandataires sociaux :

• Engagements pris au bénéfice de Jean-François Dehecq, Président du Conseil d’administration, le 11 février 2008
• Engagement pris au bénéfice de Chris Viehbacher, Directeur Général, le 17 décembre 2008
• Engagements pris au bénéfice de Gérard Le Fur, le 11 février 2008

La Direction Générale manifeste en permanence son engagement clair de maintenir et améliorer un dispositif de contrôle interne fiable et efficace, bâti sur un socle éthique, une organisation adaptée, des responsabilités définies et des compétences affirmées, afin d’assurer une gestion transparente et de favoriser l’information des actionnaires, axes majeurs de la bonne gouvernance.

Pour plus d'informations :

• Document de référence 2009 : Gouvernement d’entreprise
• Information réglementée : Rapport du Président du Conseil d'administration publié dans le Document de référence 2009